Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Blomet (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs – notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rennes-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-Jourdain 32160-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de plans d'épandages
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Withdrawn by the requester

Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Demande envoyée à Mairie - Chantilly le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bourg-Saint-Maurice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Riche le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pau le .

En attente de réponse

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallery le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

État des indemnités
Clarification envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté le .

Partiellement aboutie