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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
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PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
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Saisine CADA en cours

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
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Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernais le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Meilleraie-Tillay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Busserolles le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

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Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

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Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

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Verbalisation pour stationnement dangeureux
Réponse de Mairie de Montreuil le .

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Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

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Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

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Réponse de Mairie - Sessenheim le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Saisine CADA en cours

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
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Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
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Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

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