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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

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Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

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Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Licence Tabac / Bara Farid
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Note de frais et factures des événements de réception
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PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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Budget alloué au plan voiture
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montmeyran le .

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Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

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Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-les-Eaux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bésayes le .

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Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - La Ferté-Bernard le .

Aboutie

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

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Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

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