Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Queue-en-Brie le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .
Réponse inattendue