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Très en retard
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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .
Information non détenue
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Saisine CADA en cours
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Saisine CADA en cours
Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande d'accès données plan de relance
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement