Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

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Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

Erreur lors de l'envoi

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-sur-Isère le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Benet le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Georges-d'Oléron le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Hilaire-sur-Yerre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-sur-Yerre le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie Déléguée - Douy le .

Très en retard

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie