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Aboutie

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Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

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Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
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Refusé

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

Erreur lors de l'envoi

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée