Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - rurales Entre Deux Mers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Projet Tropicalia
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guigneville le .

Très en retard

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Réponse de Mairie - Pierres le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé