Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mours-Saint-Eusèbe le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le .

Waiting clarification

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Terre le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-lez-Tatinghem le .

Très en retard

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Labergement-Sainte-Marie le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue