Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Biard le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande d’information
Réponse de Mairie - Saint-Rémy 71475-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

Reported for administrator attention

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie