Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lieusaint 77251-01 le .

Très en retard