Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soppe-le-Bas le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourges le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Busnes le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Erreur lors de l'envoi

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domats le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie