Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .

Très en retard

Note de Frais de Mr Le Maire
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Avallon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sausset-les-Pins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corme-Royal le .

Très en retard

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)