Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lens le .

Très en retard

Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .

Très en retard

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Hauts-de-France le .

Information non détenue

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue