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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons-de-Thomières le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
publication des données SUM'EAU, semaine 15
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Louvilliers-lès-Perche le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .
Très en retard
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)