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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Demande accès documents administratifs
Réponse de Mairie - Bourges le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

Erreur lors de l'envoi

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Plouvara le .

En attente de classement

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de documents relatifs a l'installation de caméras au Lac de Rabodanges
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement