Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Trinit le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Sérignan-du-Comtat le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rexpoëde le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Réponse de Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

Partiellement aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tergnier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Manthes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Theys le .

Très en retard