Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Miramas le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue