Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sur-Bonnières le .
Très en retard