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Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

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Réponse de Mairie - Besançon le .

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Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

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Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .

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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

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PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adamswiller le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Linselles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

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Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lahontan le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

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Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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