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Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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Communication documents administratifs
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Réponse de INRIA le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
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Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

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Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
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Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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