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Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
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Notes de frais du Maire
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Libourne le .

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Localisation des points d'apport volontaire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Documents relatifs à Agora
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Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Réponse de Ministère des sports le .

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Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

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Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Terre le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tardets-Sorholus le .

En attente de réponse