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Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhuis le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Foy 85214-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .

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