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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
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Réquisitions des pompes funèbres
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Notes de frais et justificatifs
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Notes de frais et justificatifs
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Cahiers de doléances numérisés
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Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Aboutie

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

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Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .

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