Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([Mairie - Senlis 60612-...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir
l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Bonjour,
La Mairie de Canté a changé d'adresse mail, vous pouvez dorénavant nous contacter à l'adresse : [adresse email].
Votre mail a cependant, bi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise request email] couldn't be delivered.
admgenerale wasn't found at plainedijonnaise.fr....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises request email] couldn't be delivered.
secretratit wasn't found at ccphg.fr.
dada+...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - Coeur de Berry request email] couldn't be
delivered.
secretariat.ccty wasn't found at ville-mehun-sur-yevre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère request email] couldn't be delivered.
sercretariat wasn't found at 3clt.fr.
dada+requ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer qu'une réponse a déjà été apportée à votre
demande par courriel en date du lundi 8...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Par la présente, j'accuse bonne réception de votre demande.
Je ne parviens pas à ouvrir le lien auquel vous renvoyez. Pourriez-vou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
En attente de classement
Référence à rappeler : 1899
Monsieur le président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sanvensa le .
En attente de clarification
La messagerie ORANGE étant désactivée, merci de faire parvenir dorénavant vos messages à l'adresse suivante : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chassal le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette boite mail n'est plus relevée,
Merci d'adresser dorénavant vos messages à l'adresse suivante :
[adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le .
En attente de clarification
TRES IMPORTANT Cette boite mails n'est plus utilisée, dorénavant merci
d'adresser vos messages à l'adresse suivante : [adresse email] Le
Maire de Tra...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
LEGENDRE Flor...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .
Saisine CADA en cours
Your message was automatically rejected by Sieve, a mail
filtering language.
The following reason was given:
Bonjour,
Votre message ne sera pas lu. M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, Bonjour,
en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents
Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...