Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sur-Bonnières le .
Très en retard
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vaujours le .
En retard (plus de 30 jours)
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .
En attente de classement
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .
En retard (plus de 30 jours)