Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Vignau le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Aubry-en-Exmes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Fel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Survie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flastroff le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conand le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie