Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pléboulle le .

En attente de classement

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-en-Brie le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Avernes-sous-Exmes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Obersteinbach le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 12013-01 le .

Très en retard

Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours