Demandes similaires à 'Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres' (page 8)

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Message de suivi envoyé à Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue