Demandes similaires à 'Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres' (page 13)
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
Erreur lors de l'envoi
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .
En attente de réponse
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement