Demandes similaires à 'Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres' (page 16)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Liste exhaustive des ECN (Espaces à caractère de nature) appartenant à la commune de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Aboutie