Demandes similaires à 'Signalements d'anomalies sur la voie publique' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villecresnes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Forbach le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Message de suivi envoyé à Mairie - Bourges le .

Refusé

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauregard-Vendon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

Fiche de paie des agents affectés à la sécurité des anciens Présidents de la République
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le .

En attente de classement

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification