Demandes similaires à 'Signalements d'anomalies sur la voie publique' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 2e le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 1e le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Rennes le .

Très en retard

Note de frais Mairie Le Pontet
Réponse de Mairie - Le Pontet 84092-01 le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Magland le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

En attente de classement