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Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie