Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 14)
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de classement
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-d'Ance le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Information non détenue
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence Nationale de l'Habitat le .
Très en retard
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .
Erreur lors de l'envoi