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Bonjour, Le SDES ne dispose pas des données sur l'inventaire SRU. Nous mettons toutefois à disposition les données issues de l'enquête RPLS sur le p...
Bonjour, Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...
Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Bonjour Monsieur Baldeck, comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

D.1024/NB/84   Monsieur le Président,   Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more rec...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Madame Cabanis, Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées. Disposez vous d'un mode d'emploi...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement je n'ai pas trouvé de moyen de récupérer les données recherchées au format régle...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,. Je vous remercie de votre réponse. Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...
Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Je serai de retour le 23 mars 2023. Veuillez transférer votre mail sur [adresse email]. A défaut, il ne sera lu et traité qu'à mon retour.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plaine-d'Argenson 79078-04 le .

En retard (plus de 30 jours)

Ce mail ne sera pas lu par la mairie de Saint-Etienne-La-Cigogne et sera supprime automatiquement. Merci de vous adresser a l'adresse mail suivante : [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Agnan 81236-01 le .

En attente de clarification

Merci pour votre message, il sera lu et traité dans les meilleurs délais. Votre mairie évolue, merci d'utiliser dès à présent l'adresse suivante pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bresnay le .

Très en retard.

La Mairie et l'Agence Postale Communale sont fermées du 23 avril au 24 avril 2023 inclus. Votre message sera lu le 25 avril 2023. Pour les urgences, vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Selens le .

Très en retard.

Toutefois, en raison des horaires de la mairie, il ne sera peut-être pas lu immédiatement. Rappel des horaires de la mairie Mardi 9H - 12h30 Jeudi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trosly-Loire le .

Très en retard.

Toutefois, en raison des horaires de la mairie, votre message ne sera peut-être pas lu immédiatement. Rappel des horaires d’ouverture au public : lu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eygliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette adresse mail n'est plus utilisée et votre message ne sera pas lu. Merci de bien vouloir désormais nous écrire à : [adresse email] En v...