Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard.

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos deux demandes visées en objet.   Il se trouve que...
Base de données enquête EPAC
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé.

Monsieur, Après examen de votre demande, nous ne pouvons y faire droit, la base de données issue de l’enquête EPAC n’étant pas un document administra...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Information non détenue

Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN,   En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...