Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aussonne le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Mairie - Moissac le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Gâtinais français le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jacou le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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