Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 14)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Obernai ([Mairie - Obernai request email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne ([Mairie - Champigny...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville ([Mairie - Lunéville request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon ([Mairie - Le Relecq-K...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons ([Mairie - Saint-Fons request...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Arras ([Mairie - Arras request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne ([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches ([Mairie - Garches request email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Michel-sur-Orge ([Mairie - Saint-M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim ([Mairie - Bischheim request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes ([Mairie - Corbeil-Esso...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim ([Mairie - Schiltigheim req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Gennevilliers ([Mairie - Gennevilliers r...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai ([Mairie - Douai request email])...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .

Aboutie

Bonjour, En complément de notre mail précédent, nous vous précisons que M. le Maire n'a pas de frais de représentation et aucune délibération du conse...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...