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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse.
Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU -
Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention.
Cordialement.
Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents
administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .
En retard (plus de 30 jours)
[Mairie - Noisy-le-Sec request email] - utilisateur introuvable
Ville de Noisy-le-Sec
1 place du Maréchal-Foch
93130 Noisy-le-Sec
Retrouvez tout...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
Votre message ne sera pas lu. M...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés en pièces jointes.
Bien cordialement
Thibaut Barret
Directeur général des services
Ville...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous vous demandons de bien vouloir nous faire parvenir un courrier reprenant les différentes communications attendues, auxquelles vous voudr...
Bonjour,
Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à
la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Ne répondez pas directement à cet email, pour répondre merci de [1]cliquer
ici ou d’utiliser l’adresse [adresse email].
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Vos références :
- votre demande du : vendredi 29 mars 2024
- votre numéro de dossier : Demande au titre du droit d’accès aux
documents ad...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
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vos références...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
En réponse à vos demandes datées du 28 mars dernier, je vous prie de trouver ci-joint les différentes notes de frais de déplacement et...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication des documents suivants :
"- Les arrêté...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .
En attente de classement
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Madame,
En réponse à votre mail du 28 novembre dernier, je vous précise que l'article 13-1 figure bien dans le document adressé le 5/10/2023, mail ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande en date du 4 mai 2023
portant sur la communication du répertoire d'informations...
Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente.
Dans le cadr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montauban le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
Comme indiqué dans mon mail précédent, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Ces éléments concernent les frais de...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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