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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Centre du Haut-Rhin ([Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Gard le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([adresse email])
Nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille -
Carpentras ([Point info fami...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Orange le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Orange
([Point info famille...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Onet-le-Château
([Mairie - Onet-le-Châte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille -
L'Isle-sur-la-Sorgue ([P...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Villeneuve-la-Garenne
([Mairie - Villene...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les documents demandés demeurent couverts par le secret de la conduite de la politique extérieure de la France,...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...
Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...
Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des décl...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
Je n'ai toujours pas reçu de répons...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...
Bonjour,
Merci beaucoup pour ces informations. Le service concerné revient rapidement vers vous.
Pour ma part je n'ai reçu votre demande que le 6 avr...
Base de données des projets de création de voirie
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...