Demandes similaires à 'Subvention Associations' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Quentin le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Quentin le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Information non détenue

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ordre des avocats de Saint-Quentin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sionne le .

Très en retard

Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais 2024 - Mairie de Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)