Demandes similaires à 'Subvention Associations' (page 12)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie