Demandes similaires à 'Subvention Associations' (page 14)

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Données des capteurs de comptage cycliste
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Withdrawn by the requester

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syane le .

Très en retard

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hettange-Grande le .

En attente de classement

Documents relatifs au logiciel System V de vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie