Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 12)
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Aboutie
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Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
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Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .
Aboutie
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Réponse de Mairie - Bischheim le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
Aboutie
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouans-Sartoux le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie