Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 7)
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
En attente de classement
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie
Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement