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note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Notes de frais des élus du Conseil départemental
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Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Videosurveillance - CSU Ondaine
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demande pièces élus/bailleurs Villejuif
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Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard