Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 10)

Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie