Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 7)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Havre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Étienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement