Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 8)
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Magny-les-Hameaux le .
Aboutie
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
En attente de classement