Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 20)

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de la Réunion
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil régional de Guadeloupe
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée